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Hausse des matières premières : comment s’adapter ?
L’article 1343 du code civil dispose que « Le montant de la somme due peut varier par le jeu de l’indexation ».
Pour se prémunir contre les variations de la conjoncture économique, et notamment les hausses conséquentes du coût des matériaux, la clause de révision de prix est un outil juridique efficace qui permet de prévoir la révision automatique du prix en fonction de la variation d’un indice.
Plusieurs conditions sont nécessaires à la validité d’une telle clause…